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Révision du SCOTERS

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Suite à la seconde analyse des résultats de l'application du  SCOTERS, les élus du comité syndical ont décidé à l'unanimité de lancer la révision du SCoT lors de la réunion du 11 octobre 2018.

Consultez la délibération

 

Calendrier des réunions 2018

1 calendrier 2018

Consultez le calendrier 2018 des réunions du syndicat mixte pour le SCOTERS

Volet environnemental du SCOTERS : rapport du commissaire enquêteur

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L'évolution du volet environnement du SCOTERS fait l'objet de la modification n°4 du projet de territoire. L’enquête publique portant sur cette modification se déroulera du 30 mai 2016 jusqu’au 30 juin 2016 inclus. Vous pouvez télécharger le rapport au commissaire enquêteur ici.

Modification n°3 approuvée !

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La modification n°3 du SCOTERS qui visait à faire évoluer le volet commercial a été approuvée par le Comité syndical le 11 mars 2016.
En savoir plus sur les évolutions du SCOTERS ici