Bandeau SCOTERS

Délibérations

Comité syndical du 17 mai 2018

Comité syndical du 15 décembre 2017

Comité syndical du 9 octobre 2017

Comité syndical du 3 juillet 2017

Comité syndical du 3 avril 2017

Comité syndical du 12 décembre 2016

Comité syndical du 21 octobre 2016

Délibérations prises par le Comité syndical

  • n°280 - Appel à projet TEPCV 2

  • n°279 - Gratification des stagiaires

  • n°278 - Convention avec EMS données SIG

  • n°277 - BS 2016

  • n°276 - Compte de gestion 2015

  • n°275 - Compte administratif 2015

  • n°274 - Approbation du PV du 11032016

  • n°273 - Notification Modification n°4 du SCOTERS relative à l'environnement

  • n°272 -Approbation de la modification n°3 du SCOTERS sur le volet commercial

  • n°271 - Désignation d'un représentant du SM à la CDAC du Bas-Rhin

  • n°270 - Approbation du PV du 07122015

  • n°269 - Critères d'évaluation du personnel

  • n°268 - Amortissements

  • n°267 - Budget primitif 2016

  • n°266 - Convention financière ADEUS 2016

  • n°265 - Approbation du PV du 06112015

  • n°264 - Contrat d'assurance des risques statutaires

  • n°263 - Convention financière TPECV

  • n°262 - Débat d'Orientations Budgétaire

  • n°261 - Approbation du PV du 17042015

  • n°260 - Dispositif d'accès à l'emploi titulaire

  • n°259 - Renouvellement contrat groupe d'assurance des risques statutaires

  • n°258 - Budget supplémentaire 2015

  • n°257 - Compte de gestion 2014

  • n°256 - Compte administratif 2014

  • n°255 - Avis sur le SDAGE

  • n°254 - Avis sur le PGRI

  • n°253 - Approbation du PV du 04122014

  • n°252 - Budget primitif 2015

  • n°251 - Convention ADEUS 2015

  • n°250 - Approbation PV du 16102014

  • n°249 - PGRI et SLGRI 

  • n°248 - Rencontres intercommunales 2015

  • n°247 - Réglement intérieur

  • n°246 - Débat d'orientation budgétaire 2015