Bandeau SCOTERS

Délibérations

Comité syndical du 15 décembre 2017

  • 318 - Convention paie à façon avec le centre de gestion du Bas-Rhin
  • 317 - Instauration de la journée de solidarité
  • 316 - Autorisations spéciales d'absence
  • 315 - RIFSEEP
  • 314 - Réglement intérieur
  • 313- Budget primitif 2018
  • 312 - Convention ADEUS de mise à disposition de données issues du répertoire BDPOS/PLU
  • 311 - Convention financière ADEUS 2018
  • 310 - Approbation du procès-verbal du 9 octobre 2017

Comité syndical du 9 octobre 2017

  • 308 - Convention de mise à disposition de personnel
  • 307 - Représentation à la CDAC
  • 306 - Débat d'orientation budgétaire
  • 305 -  Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2017

Comité syndical du 3 juillet 2017

  • 304 - Marché public Etudes Friches et Energies renouvelables
  • 303 - Modification du tableau des effectifs
  • 302 - Désignation d'un représentant à la Fédération nationale des SCoT
  • 301 - Désignation de 3 représentants à l'ADEUS
  • 300 - Délégation au Bureau
  • 299 - Délégations au Président
  • 298 - Election des vice-présidents et des membres du Bureau
  • 297 - Fixation du nombre de vice-présidents
  • 296 - Election du Président
  • 295 - Installation du comité syndical

Comité syndical du 3 avril 2017

  • 294 - Budget supplémentaire 2017
  • 293 - Compte de gestion 2016
  • 292 - Compte administratif 2016
  • 291 - Modification des statuts
  • 290 - Approbation du PV du 12 décembre 2016

Comité syndical du 12 décembre 2016

  • n°289 - Budget primitif 2017

  • n°288 - Convention financière ADEUS 2017

  • n°287 - Avis sur la demande de retrait de la communauté de communes de la Basse Zorn du syndicat mixte pour le SCOTERS

  • n°286 - Approbation du PV du 21 octobre 2016

Comité syndical du 21 octobre 2016

  • n°285 - Modification du tableau des effectifs

  • n°284 - Approbation de la modification n°4 sur le volet environnemental du SCOTERS

  • n°283 - Débat d'orientation budgétaire

  • n°282 - Hamster : contribution sur le nouveau dispositif de protection dans le cadre de la consultation publique

  • n°281 - Approbation du PV du 24 juin 2016

Délibérations prises par le Comité syndical

  • n°280 - Appel a projet TEPCV 2

  • n°279 - Gratification des stagiaires

  • n°278 - Convention avec EMS données SIG

  • n°277 - BS 2016

  • n°276 - compte de gestion 2015

  • n°275 - CA 2015

  • n°274 - Approbation du PV du 11032016

  • n°273 - Notification Modification n°4 du SCOTERS relative à l'environnement

  • n°272 -Approbation de la modification n°3 du SCOTERS sur le volet commercial

  • n°271 - Désignation d'un représentant du SM à la CDAC du Bas-Rhin

  • n°270 - Approbation du PV du 07122015

  • n°269 - Critères d'évaluation du personnel

  • n°268 - Amortissements

  • n°267 - BP 2016

  • n°266 - Convention financière ADEUS 2016

  • n°265 - Approbation du PV du 06112015

  • n°264 - Contrat d'assurance des risques statutaires

  • n°263 - Convention financière TPECV

  • n°262 - Débat d'Orientations Budgétaire

  • n°261 - Approbation du PV du 17042015

  • n°260 - Dispositif d'accès à l'emploi titulaire

  • n°259 - Renouvellement contrat groupe d'assurance des risques statutaires

  • n°258 - BS 2015

  • n°257 - Compte de gestion 2014

  • n°256 - CA 2014

  • n°255 - Avis sur le SDAGE

  • n°254 - Avis sur le PGRI

  • n°253 - Approbation du PV du 0412201

  • n°252 - BP 2015

  • n°251 - Convention ADEUS 2015

  • n°250 - Approbation PV du 16102014

  • n°249 - PGRI et SLGRI 

  • n°248 - Rencontres intercommunales 2015

  • n°247 - Réglement intérieur

  • n°246 - Débat d'orientation budgétaire 2015