Révision du SCOTERS
Suite à la seconde analyse des résultats de l'application du SCOTERS, les élus du comité syndical ont décidé à l'unanimité de lancer la révision du SCoT lors de la réunion du 11 octobre 2018.
Suite à la seconde analyse des résultats de l'application du SCOTERS, les élus du comité syndical ont décidé à l'unanimité de lancer la révision du SCoT lors de la réunion du 11 octobre 2018.
Consultez le calendrier 2018 des réunions du syndicat mixte pour le SCOTERS
L'évolution du volet environnement du SCOTERS fait l'objet de la modification n°4 du projet de territoire. L’enquête publique portant sur cette modification se déroulera du 30 mai 2016 jusqu’au 30 juin 2016 inclus. Vous pouvez télécharger le rapport au commissaire enquêteur ici.
Les travaux sur le volet environnemental du SCOTERS (modification n°4) ont conduit à la réalisation de 5 fiches outils sur les thèmes suivants :
La modification n°3 du SCOTERS qui visait à faire évoluer le volet commercial a été approuvée par le Comité syndical le 11 mars 2016.
En savoir plus sur les évolutions du SCOTERS ici