Bandeau SCOTERS

APPROFONDIR LES ORIENTATIONS

Ambition foncière

Rencontres intercommunales 2016 - Débat annuel foncier et échange sur les propositions d'évolution du volet environnemental du SCOTERS

  • 1er février - communauté de communes les Châteaux

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

  •  1er février - Communauté de communes du Pays de la Zorn

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

  • 2 février - Communauté de communes de Benfeld et environs

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

  • 16 février  - Communauté de communes de l'Ackerland et du Kochersberg

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

  • 23 février - Communauté de communes de la Porte du vignoble

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

  • 24 février - Communauté de communes du Rhin

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

  • 29 mars - Communauté de communes  de la Région de Brumath

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

  • 4 avril  - Communauté de communes de la Basse Zorn

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

  • 27 avril - Communauté de communes du Pays d’Erstein

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

  • date à définir - Eurométropole de Strasbourg

    • Support de débat (à venir)

    • Fiche d'identité foncière (à venir)

Rencontres Intercommunales 2015 - Débat annuel foncier

 

25 octobre 2013 - Mise en oeuvre du dispositif de suivi de consommation foncière

Rencontres Intercommunales 2013 - Débat annuel foncier

Rencontres territoriales – printemps 2012 - Préparation du travail de chiffrage des objectifs de consommation foncière et partage du diagnostic sur l’urbanisme commercial

 25 novembre 2011 - Préparation du chiffrage des indicateurs

23 septembre 2011 - Débat sur le dispositif de réduction de consommation foncière et validation 

 6 juillet 2011 - Une réflexion sur le dispositif de réduction de consommation foncière ouverte aux intercommunalités

27 mai 2011 - Quel jeu d'indicateurs de consommation foncière pour le SCOTERS ?

15 avril 2011 - Installation de groupe pilote Foncier et 1er éléments de diagnostic