Bandeau SCOTERS

APPROFONDIR LES ORIENTATIONS

Produire 4000 logements par an

Commission Produire 4000 logements - Habitat et Foncier

  • Commission du 12 juin 2006 - Rhinau : Définition et hiérarchisation des principaux points de blocage dans la production de logements

    1. Compte rendu

    2. Document de séance - Adeus

  • Commission du 17 octobre 2006 - Benfeld - Les outils fonciers

    1. Compte rendu

    2. Un outil foncier : l'étalbissement public foncier (EPF) - CG 67

    3. Projet de création d'un EPFL -DRE

  • Commission du 14 décembre 2006 - Brumath :
    Le PLU : boîte à outils fonciers

    1. Compte rendu

    1. Document de séance - Adeus

  • Commission du 4 avril 2007 - Truchtersheim :
    Densité acceptable et forme urbaine

    1. Compte rendu

    2. Document de séance - Adeus

  • Commission du 15 juin 2007 - Truchtersheim :
    Stationnement et espace public

    1. Document de séance - Adeus

  • Commission du 1er octobre 2008 - Rhinau : Bilan et perspectives

    1. Compte rendu

    2. Document de séance - Adeus

  • Commission du 9 février 2009 - Griesheim/Souffel

    1. Compte rendu

    2. Bilan des rencontres intercommunales de l'habitat

    3. Population et logement

    4. Formes d'habitat

    5. Habitat intermédiaire dans le SCOTERS

  • Commission du 6 avril 2009 - Hoerdt : conciler production de logments / besoins de stationnement et la production de logements et l'impact sur les équipement scolaires

    1. Compte rendu 

    2. Document de séance

  • Sites pilotes

    1. Politique de l'habitat et projet d'extension - Geudertheim

    2. Politique de l'habitat et encadrement du développement - Hurtigheim

  • Commission du 28 septembre 2009 - Pfulgriesheim :
    Produire du logement : de la décision politique à la première pierre

    1. Le PLU cadre de la production de logements :
      les possibilités et les limites - Adeus

    2. Traduire une vision politique dans un programme de logements, l'expérience de Guedertheim

    3. Encadrer un projet privé pour garantir le projet politique :
      la concession d'aménagement et autres outils - Eric Dussier